BILLE A MOUSTIQUE
Présentation de la marque BILLE A MOUSTIQUE
Déposée le 2 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANAT GRES DE ROBERNIER Bas Robernier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « BILLE A MOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BILLE A MOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322559.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLE A MOUSTIQUE est expirée depuis le 2 juillet 1995.
ARTISANAT GRES DE ROBERNIER Bas Robernier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07